Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RED FLAG F CHAUVENET
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."

Numéro de dépôt :
1111112
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RED FLAG F CHAUVENET

Déposée le 25 octobre 1979 par SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RED FLAG F CHAUVENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", domicilié(e) société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RED FLAG F CHAUVENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RED FLAG F CHAUVENET est expirée depuis le 25 octobre 1989.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CANEDEL , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP , COMTES DE BOURGOGNE


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." - société anonyme, 5, rue de Chaux, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Vins.